Informations Légales

Site internet


Editeur

Emmaüs France, 47 avenue de la résistance, 93104 Montreuil Cedex
Tel : 01 41 58 25 00
Numéro SIRET : 350.999.660.000.45
www.emmaus-france.org

Hébergement du site

OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
France


Intégration

Léni Digital
www.leni.fr
94bis rue Marceau
93100 Montreuil


Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire.


Droits d'auteur - droits de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet d’Emmaüs France 60 ans www.emmaus-france.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Pour toute autre utilisation, veuillez consulter Emmaüs France : contact@www.emmaus-france.org


Mentions légales réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.